MENTIONS LÉGALES

  1. Éditeur du site

Nom commercial / marque : Plan B
Forme juridique : SAS
Capital social : 50.000 €

Siège social : 11 rue Alexandre DUMAS, 75011 Paris
SIREN / SIRET : 498636091 / 49863609100015
RCS : Paris
N° TVA intracommunautaire : FR87 498 636 091
Téléphone : 01.58.39.32.00

E-mail : contact@planb75.com

Directeur de la publication :

  1. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS (OVHcloud)
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Téléphone : 1007

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, images, logos, graphismes, vidéos, éléments visuels, ainsi que la structure et la mise en page du site, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de [NOM LÉGAL DE LA SOCIÉTÉ / PLAN B] ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation préalable et écrite du titulaire des droits, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

4. Responsabilité

Plan B s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et à jour.

Toutefois, l’éditeur ne garantit pas l’exhaustivité, l’exactitude ou l’absence d’erreurs dans l’ensemble des informations publiées sur le site. Les informations peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.

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5. Liens hypertextes

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6. Données personnelles

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Si de tels dispositifs sont ajoutés ultérieurement, les informations relatives au traitement des données personnelles seront mises à disposition des utilisateurs conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

7. Cookies et traceurs

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et sous réserve des règles impératives applicables, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de compétence prévues par la législation française.